Au-delà de la finance!
Au-delà de la finance!
Lorsqu’on aborde le sujet de la planification successorale avec nos clients, on entend parfois la question : Pourquoi souscrire une assurance vie si je possède déjà un patrimoine net important ? Cette interrogation est bien légitime et mérite une attention particulière. Contrairement aux idées reçues, les produits d’assurance vie ne se limitent pas simplement à couvrir les dettes contractées ou à maintenir un certain niveau de vie en cas de décès ; ils peuvent aussi représenter un outil puissant d’optimisation patrimoniale et successorale.
Les sommes détenues dans des régimes enregistrés comme les REER ou les FERR sont pleinement imposables au moment du décès et s'ajoutent au revenu du défunt pour cette dernière année d'imposition (souvent au taux d'imposition le plus élevé). Les résidences secondaires, par exemple, peuvent aussi générer un gain en capital imposable lors du décès. Tous ces actifs peuvent représenter une facture fiscale importante, ce qui réduit la part que vos héritiers recevront. En revanche, les prestations d’assurance vie sont généralement versées aux bénéficiaires en franchise totale d’impôt.
En intégrant l’assurance vie à votre planification successorale, vous pouvez diminuer efficacement le fardeau fiscal des placements enregistrés ou des gains en capital générés, tout en protégeant la valeur réelle du patrimoine destiné à vos proches.
Voici un exemple illustrant bien l’avantage du concept :
Monsieur Tremblay a 65 ans, il est à la retraite et cherche à optimiser le transfert de son patrimoine à ses héritiers. Il possède un FERR avec des sommes accumulées suffisantes pour lui permettre de retirer 1 600 $ supplémentaires par année pendant les prochaines années, sans compromettre son style de vie. Il se demande s’il est plus avantageux de souscrire une police d’assurance vie maintenant ou de laisser fructifier ces sommes dans son FERR.
🔹 Scénario A – Laisser les actifs dans le FERR, qui seront imposés au décès.
🔹 Scénario B – Utiliser des retraits annuels pour financer une police d’assurance vie de 50 000 $ net d’impôt.
En optant pour l’assurance vie plutôt que de conserver les fonds dans le FERR, M. Tremblay :
L’assurance vie peut agir comme un véritable multiplicateur de patrimoine, en transformant des sommes fortement imposées en un capital net d’impôt beaucoup plus important.
Autres avantages :
1. Une source de liquidités immédiates au décès
Même avec un patrimoine important, il est nécessaire d’avoir des liquidités au moment du décès. Les démarches successorales peuvent s’étendre sur plusieurs mois, tandis que les frais funéraires, les dettes, les impôts ou les besoins quotidiens des proches ne peuvent attendre.
L’assurance vie permet de combler cette nécessité en fournissant rapidement des liquidités, hors du cadre de la succession. Cette disponibilité immédiate évite la vente précipitée d’actifs, parfois dans un contexte défavorable, et sécurise financièrement les héritiers durant cette période de transition.
2. Une stratégie de diversification
Certains produits d’assurance vie permanente possèdent une composante d’épargne qui croît à l’abri de l’impôt tout au long de la durée du contrat. Cet avantage devient particulièrement pertinent pour les épargnants ayant déjà maximisé leurs cotisations à leurs différents régimes, comme le REER ou le CELI.
Une fois ces plafonds atteints, l’assurance vie permanente peut représenter une alternative fiscalement avantageuse pour continuer à faire fructifier son patrimoine. Elle constitue ainsi un véhicule complémentaire efficace pour les individus disposant d’une capacité d’épargne excédentaire.
3. Une protection contre les créanciers
Dans de nombreuses juridictions, les contrats d’assurance vie bénéficient d’une protection contre les créanciers, à condition que les bénéficiaires soient admissibles (ex. : conjoint, enfant, parent). Ce mécanisme peut être intéressant pour les entrepreneurs ou les professionnels exerçant des métiers à risque, même s’ils possèdent un patrimoine important. En cas de litige ou de difficultés financières, une partie de leur capital peut ainsi être protégée et destinée à assurer la sécurité financière de leurs proches.
En définitive, ce n’est pas la taille de votre patrimoine qui détermine la pertinence d’une assurance vie, mais bien la manière dont vous souhaitez le transmettre, le protéger et le faire croître.